Sports - Sanction, Commission, Appel

Corruption à la FIFA: Blatter quitte le TAS après 14 heures d'audience - La Libre

Corruption à la FIFA: Blatter quitte le TAS après 14 heures d'audience - La Libre

En première instance, les deux hommes avaient écopé d'une suspension de 8 ans par la justice interne de la FIFA, instance secouée depuis mai 2015 par un vaste scandale de corruption. Ils avaient été jugés coupables d' abus de position, conflit d'intérêts et gestion déloyale.   [...] Dans un deuxième temps, leur sanction avait été réduite à six ans en appel par la Commission des recours de la FIFA.  [...] Platini avait ensuite fait appel devant le TAS, qui a ramené en mai la durée de sa sanction à 4 ans. C'est à cette procédure que se pliait lui aussi Blatter jeudi. Il avait lui-même témoigné lors de l'audience consacrée à Platini le 29 avril.  [...]

La Fifa confirme l'interdiction de recrutement pour le Real et l'Atletico Madrid - La Libre

La commission d'appel de la Fifa a décidé jeudi de rejeter les appels déposés par les deux clubs espagnols et de confirmer les décisions rendues par la commission de discipline dans les deux affaires concernant la protection des joueurs mineurs, a indiqué l'instance suprême du foot.  [...] Le Barça, sanctionné pour les mêmes motifs, avait lui-même demandé et obtenu de la Fifa une mesure suspensive au moment de sa sanction en avril 2014, ce qui lui avait permis de recruter l'été suivant. Mais la sanction avait été confirmée en août par la Commission d'appel.  [...] Ces sanctions d'interdiction de mercato résultent de la participation de joueurs mineurs à des compétitions pour le compte de l'Atletico (entre 2007 et 2014) et du Real (entre 2005 et 2014).  [...]

Le verdict de l'appel mouscronnois à 14h - La Libre

La commission des licences d'appel rendra son prononcé, ce lundi à 14 h, dans le dossier mouscronnois. Les risques, pour l'Excel, sont grands qu'elle confirme le retrait de la licence. D'abord, parce que le club n'a pas apporté d'éléments neufs. Ensuite, car il est peu probable que la commission entende l'argument de la partialité des membres, car cela aurait pour conséquence de condamner le fonctionnement même de l'UB.  [...] Le cas échéant, le club hennuyer ira-t-il au CBAS (de qui suspend la décision) ou déposera-t-il directement le dossier devant la justice civile Dans ce 2e cas, il pourrait contester tant l'impartialité de la Commission d'Appel que celle de la Commission des Licences, mais il pourrait aussi avancer une sanction disproportionnée par rapport à la faute.  [...] Un argument qui n'aura de la pertinence que si Mouscron règle son ardoise vis-à-vis de l'ONSS, de la TVA et du précompte professionnel. Au niveau de cet apport d'argent frais, et même si la SA n'est officiellement qu'une intermédiaire vers des clients à elle, l'omniprésence de Capitalium Consult est évidente.   [...]

Michel Platini va faire appel lundi de sa suspension de huit ans - La Libre

Michel Platini va faire appel lundi de sa suspension de huit ans - La Libre

Michel Platini, président de l'UEFA, va faire appel lundi de sa suspension de huit ans de toute activité liée au football, après avoir accusé réception des motivations de la sanction prise par la justice interne de la FIFA, a annoncé samedi son avocat Me Thibaud d'Alès.  [...] Nous confirmons avoir reçu dans la nuit de vendredi à samedi les motivations de la sanction. On va les lire, les analyser et déposer un appel lundi devant la commission de recours de l'instance, a en effet déclaré Me Thibaud d'Alès à l'AFP.  [...] Quel que soit le verdict final, Michel Platini ne sera de toute façon pas le prochain patron de la FIFA, dont l'élection aura lieu le 26 février, l'ancien meneur de jeu des Bleus ayant retiré sa candidature. Si sa suspension était annulée en appel, il pourrait par contre retrouver son poste à la tête de l'UEFA, avant l'Euro-2016 en France.  [...]

Le Barça interdit de transfert jusqu'en 2016 - La Libre

Le Barça interdit de transfert jusqu'en 2016 - La Libre

La Commission de recours de la fédération internationale a validé dans leur totalité les sanctions décidées en première instance. le Barça se voit donc frappé d'une interdiction d'enregistrer des joueurs (...) pour deux périodes de transferts complètes et consécutives, soit pour le prochain mercato d'hiver puis pour le marché d'été 2015.  [...] Fin avril, le club avait provisoirement désamorcé cette sanction en obtenant de la Fifa que son appel devant la Commission de recours soit suspensif.  [...] Sanctionnée en même temps que le Barça, la fédération espagnole de football (RFEF) a également vu son appel rejeté par la Fifa. Elle devra s'acquitter d'une amende de 500.000 francs suisses et dispose d'un délai d'un an pour régulariser son cadre réglementaire et son système existant à l'égard des transferts internationaux de footballeurs mineurs.  [...]

Sanction largement réduite pour Bjorn Ruytinx, le bourreau de Carcela - La Libre

Sanction largement réduite pour Bjorn Ruytinx, le bourreau de Carcela - La Libre

Bjorn Ruytinx (Oud Heverlee Louvain) a écopé en appel d'un match effectif de suspension et d'une amende de 200 euros pour son comportement déplacé et incorrect après son tackle sur Mehdi Carcela contre le Standard en championnat le 8 décembre. Le Comité d'appel de la Commission des litiges de l'Union belge a ainsi réduit vendredi la sanction rendue en première instance.  [...] Jeudi en appel de cette sanction, l'avocat de Bjorn Ruytinx, Johnny Maesschalck avait une nouvelle fois plaidé l'acquittement.  [...] Oud-Hervelee Louvain s'est montré satisfait vendredi de la décision du comité d'appel de la Commission des Litiges de l'Union belge de réduire.  [...]

Le Standard, sanctionné, ne devra pas jouer à huis-clos - La Libre

Le Standard, sanctionné, ne devra pas jouer à huis-clos - La Libre

Concrètement, le club liégeois devra jouer à huis clos si de tels incidents se reproduisent dans les deux ans à partir du lundi 26 novembre 2012. La rencontre contre Anderlecht avait été interrompue par l'arbitre Alexandre Boucaut après que des fumigènes ont été lancés sur la pelouse, le 7 octobre dernier.   [...] Suite à ces incidents, le Standard avait été condamné, le 23 octobre, en première instance à jouer un match à huis clos par la Commission des litiges de l'Union belge. Le club était allé en appel de cette sanction.  [...] Le Standard, représenté par Pierre Locht ce mardi, a indiqué qu'il réagirait par voie de communiqué dans l'après-midi. Le club liégeois, pas forcément enchanté à l'idée d'être sous le coup d'un sursis, pourrait aller en évocation. Le club se réserve le droit de contester la décision de la commission des litiges.  [...]

La suspension de Ricardo Sa Pinto confirmée en appel - La Libre

La suspension de Ricardo Sa Pinto confirmée en appel - La Libre

Le casier disciplinaire ne permet pas de sanctionner M. Sa Pinto d'une peine minimale vu que ce n'est pas la première fois que M. Sa Pinto se comporte de façon inappropriée envers les officiels, ajoute encore la Commission. Celle-ci reconnaît qu'elle peut comprendre la réaction émotionnelle de Sa Pinto sur la décision de l'arbitre de ne pas arrêter le jeu.  [...] Sa Pinto. De toute façon, cela ne justifie aucunement son comportement, conclut la Commission des litiges d'appel pour le football rémunéré.  [...] Le club ne fera aucun autre commentaire sinon de considérer cette décision inique, a brièvement commenté le Standard, sans donner d'indication quant à la possibilité d'entreprendre une nouvelle action, comme un recours devant la Commission d'évocation.  [...]

Rio Ferdinand suspendu 8 mois - La Libre

Rio Ferdinand suspendu 8 mois - La Libre

Vendredi, la commission de discipline de la Fédération anglaise de football (FA) a condamné Rio Ferdinand à une suspension de huit mois et à une amende de 50.000 livres (environ 71.400€), sanction contre laquelle le club compte faire appel.  [...] Si la sanction est confirmée en appel, Ferdinand ne pourra plus évoluer avec son club jusqu'au terme de la saison. Pilier de la sélection, il ne serait pas non plus en mesure de participer avec l'Angleterre à l' Euro 2004, au Portugal.  [...] Dimanche, Alex Ferguson a également indiqué que Ferdinand, très touché par la sanction mais aussi par la façon dont il a été traité par la FA, pourrait mettre un terme à sa carrière internationale. Jouera-t-il encore en équipe d'Angleterre, et en a-t-il encore envie La question se pose, a expliqué Ferguson.  [...]

Uyttendaele au secours du Standard - La Libre

Uyttendaele au secours du Standard - La Libre

L'Union Belge avait évoqué une comparution devant la Commission des litiges d'appel le 2 novembre, mais le Standard, qui disposait de six jours ouvrables, n'a envoyé son courrier recommandé qu'hier. Un délai de convocation de cinq jours ouvrables devant être respecté, le cas ne pourra être traité vendredi.  [...] Si la Commission des litiges d'appel peut alléger, maintenir ou alourdir la sanction initiale, l'objectif du Standard est bien entendu d'éviter le huis clos. En obtenant un sursis dans le pire des cas, en étant blanchi dans le meilleur des cas.  [...] Le célèbre avocat étant retenu par d'autres obligations professionnelles, il a d'ores et déjà demandé un report de la comparution en appel, initialement prévue le 9 novembre. La Commission des litiges d'appel devrait se prononcer vendredi sur cette demande de report.  [...]